Bonjour à Tous.
Comme nous vous en avions tenus informés, l'audience de notre procès en appel au Tribunal Administratif de Marseille du 8 février nous laissait peu d'espoir quant à l'issue de la procédure.
Cela est malheureusement confirmé (voir en pièce-jointe le courrier de notre avocat) et nous sommes au regret de vous annoncer que nous avons effectivement perdu au procès en appel .
La procédure en appel se devait d'être bâtie sur le dossier de première instance, que nous avions pour la circonstance considérablement enrichi, en y joignant en particulier des rapports d'expert ou de référent sympathisants que nous remercions de tout cœur ici.
Mais nous nous sommes à nouveau heurtés à la dictature des normes et des bonnes pratiques livresques, derrière lesquelles nos adversaires ont pu encore se retrancher.
Au final tous nos arguments ont été contestés avec succès par la partie adverse, même s'il a été dit et reconnu « qu'il y a bien eu des "petites irrégularités" mais qu'elles allaient être régularisées, et que la décharge devant fermer bientôt, le problème allait être réglé ».
Au final, il a été quand même reconnu que notre association a joué un rôle de vigie, et qu'en ce sens, les 15 000€ de dédommagement réclamés par la Métropole n'étaient pas justifiés et qu'il ne lui serait accordé que 2000 €.
Croyez bien que cet épisode malheureux, bien que prévisible, n'entame en rien notre détermination à continuer à lutter pour la protection de notre environnement et de ce qui sera légué aux générations futures.
Nous étudions toutes les voies de recours qui s'offrent à nous pour faire valoir nos droits de riverains de la décharge de Castries et nous vous tiendrons au courant dès que possible.
Bien à vous - Le conseil d'administration de ACiDC.
