Bonjour à tous,
La Cour administrative d’appel de Marseille vient de fixer la date d’audience au 8 février prochain à 10h.
Nous y serons !
Une délégation, composée de membres d'ACiDC-SDNE-Sauvons Guzargues, se rendra à Marseille pour assister à l'audience.
Nous souhaiterions que cette délégation soit la plus importante possible.
Nous remercions tous les adhérents désirant venir de le faire savoir via l'adresse mail d'ACiDC (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).
En fonction du nombre d'inscriptions, l'association pourrait organiser un transport par autocar depuis Saint-Drézéry (départ 7h, retour vers 17h)
Avec nos meilleures salutations environnementales.
Compte Rendu
C'est une délégation de 11 personnes qui s'est rendue à Marseille vendredi 8, pour assister au procès en appel opposant ACiDC à la Métropole de Montpellier.
L'audience a débuté à 11h40, et c'est le rapporteur public qui a pris la parole.
Il a parlé pendant 40 mn environ, sans interruption.
Avec des conclusions en notre défaveur pour tous les points.
Les avocats des 2 parties se sont exprimés ensuite, mais on a bien senti que les dés étaient jetés...
Notez que la procédure en appel se doit d'être bâtie sur les dossiers de première instance uniquement, et ne donne pas lieu à une plaidoirie des avocats. Ceux-ci sont éventuellement appelés à répondre, en audience, à des questions toujours afférentes aux contenus des dossiers. Ces derniers ont déjà été évalués et un avis déjà donné aux juges par le rapporteur public.
On devrait connaître le verdict dans 3 semaines/un mois.
Encore merci à nos adhérents qui se sont déplacés à Marseille,
ils ont montré par leur présence à l'audience que la question environnementale de la décharge est toujours d'actualité.
Les dernières infos, cliquez ci-après
https://www.facebook.com/photo.php?fbid=988049084718387&set=gm.2306092082743729&type=3&theater
Télécharger le Compte-Rendu
